Jean-François Mortier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MORTIER (Jean-François)
suppléé par
Objet:
membres de la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
Groupe:
Commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
DEVL1032529A
(source BODD)
nomination
25 Février 2011
25/02/2011
De:
Jean-François Mortier
administrateur de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres du comité permanent de la pêche au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des associations de riverains
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906
(source JORF)
nomination
09 Avril 2009
09/04/2009
De:
Jean-François Mortier
administrateur de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentants des associations de riverains
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715
(source JORF)
nomination
14 Décembre 2008
14/12/2008